---
title: "Fruits et légumes sans plastique : où en est la loi en 2026 ?"
url: https://directecogreen.fr/blog/emballages-alimentaires/emballage-fruits-legumes-sans-plastique/
description: "Loi AGEC article 77, deux décrets annulés par le Conseil d'État, interdiction PPWR au 1er janvier 2030 : l'état du droit sur l'emballage des fruits et légumes."
---

Réglementation · 8 min de lecture

# Emballage des fruits et légumes sans plastique : loi AGEC, Conseil d'État et PPWR 2030

Au 2 novembre 2026, l'interdiction française des emballages plastiques pour les fruits et légumes frais existe dans la loi AGEC depuis 2020, mais ses deux décrets d'application ont été annulés par le Conseil d'État, en 2022 puis le 8 novembre 2024. La règle qui s'imposera avec certitude est européenne : à partir du 1er janvier 2030, le règlement (UE) 2025/40 interdit les emballages plastiques à usage unique pour moins de 1,5 kg de fruits et légumes frais, avec des exemptions fixées par les États membres.

Par l’équipe Direct Eco Green · Publié le 29 décembre 2023 · Mis à jour le 2 novembre 2026

**À retenir**

- L'article 77 de la loi n° 2020-105 (AGEC) prévoit depuis le 1er janvier 2022 que les commerces de détail exposent les fruits et légumes frais non transformés sans conditionnement composé en tout ou partie de plastique, sauf lots de 1,5 kg ou plus et produits fragiles listés par décret.
- Le Conseil d'État a annulé le premier décret d'application (8 octobre 2021) le 9 décembre 2022, parce qu'il allait au-delà des exemptions prévues par la loi.
- Le second décret, daté du 20 juin 2023, a été annulé par le Conseil d'État le 8 novembre 2024 pour vice substantiel : il avait été adopté sans respecter la procédure de notification à la Commission européenne.
- Le règlement (UE) 2025/40 (PPWR, annexe V, point 2) interdit à partir du 1er janvier 2030 les emballages plastiques à usage unique pour moins de 1,5 kg de fruits et légumes frais dans toute l'Union.
- Les États membres pourront exempter les emballages nécessaires pour éviter la perte d'eau, les risques microbiologiques, les chocs ou l'oxydation, et la Commission doit publier une liste indicative au plus tard le 12 février 2027.

Vous êtes un professionnel ?

**Sacs et sachets kraft, papier sandwich** — Sacs et sachets en kraft recyclé apte au contact alimentaire, avec ou sans poignées, et papier sandwich en cellulose.

[Voir le produit](https://directecogreen.fr/produit/sac-sachet-pochette-alimentaire-emballage-sandwich/)[Demander un devis](https://directecogreen.fr/contact/)

Direct usine · devis sous 48 h · échantillons avant production

## Les fruits et légumes sous plastique sont-ils interdits en France ?

L'interdiction est inscrite dans la loi, mais elle n'a plus de décret d'application valide depuis le 8 novembre 2024. Le principe posé par la loi AGEC en 2020 n'a pas été abrogé ; ce sont les deux textes qui fixaient la liste des fruits et légumes exemptés qui ont été annulés l'un après l'autre par le Conseil d'État.

Concrètement, au 2 novembre 2026, un distributeur ne dispose pas d'une liste réglementaire française en vigueur lui indiquant quels produits fragiles peuvent rester emballés. Toute nouvelle version devra être notifiée à la Commission européenne avant adoption. Vérifiez sur Légifrance si un nouveau décret a été publié avant toute décision de référencement.

L'horizon certain est européen : le règlement (UE) 2025/40 sur les emballages, dit PPWR, interdit ces emballages dans les 27 États membres à partir du 1er janvier 2030. Les producteurs et les enseignes ont donc intérêt à raisonner dès maintenant sur la règle de 2030, plus stable que le dispositif français.

## Que prévoit l'article 77 de la loi AGEC sur les fruits et légumes ?

L'article 77 de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 oblige, depuis le 1er janvier 2022, tout commerce de détail qui expose à la vente des fruits et légumes frais non transformés à les présenter sans conditionnement composé pour tout ou partie de matière plastique.

La loi prévoit deux exceptions :

- les fruits et légumes conditionnés par **lots de 1,5 kg ou plus** ;
- les fruits et légumes présentant un **risque de détérioration lors de leur vente en vrac**, dont la liste doit être fixée par décret.

C'est cette seconde exception qui a fragilisé tout le dispositif : sans décret valide, la frontière entre produits interdits et produits exemptés n'est pas fixée. L'obligation vise le commerce de détail qui expose les produits, et non le fabricant d'emballages. Les autres mesures de la loi sur les emballages sont résumées dans notre guide [loi AGEC et emballages](https://directecogreen.fr/blog/emballages-alimentaires/loi-agec-emballage/).

## Pourquoi le Conseil d'État a-t-il annulé les décrets sur les emballages des fruits et légumes ?

Le Conseil d'État a annulé le premier décret parce qu'il dépassait la loi, et le second parce qu'il avait été adopté sans respecter la procédure européenne. Les étapes, telles que rapportées par la presse professionnelle de la filière, sont les suivantes.

| Date | Étape | Portée |
| --- | --- | --- |
| 10 février 2020 | Loi AGEC, article 77 | Principe d'interdiction au 1er janvier 2022 |
| 8 octobre 2021 | Premier décret d'application | Liste de produits exemptés, dont certaines exemptions limitées dans le temps |
| 30 novembre 2022 | Proposition de règlement européen sur les emballages | La Commission prépare une règle harmonisée sur le même sujet |
| 9 décembre 2022 | Annulation du premier décret par le Conseil d'État | Exemptions de produits sans risque de détérioration et exemptions temporaires non prévues par la loi |
| Décembre 2022 | Notification d'un nouveau projet à la Commission | La Commission bloque l'initiative française jusqu'au 15 décembre 2023 (période de statu quo) |
| 20 juin 2023 | Second décret (JO du 21 juin 2023) | 29 produits exemptés, application au 1er janvier 2024, écoulement des stocks jusqu'au 31 décembre 2023 |
| 6 décembre 2023 | La Commission clôt la notification | Texte adopté avant la fin du statu quo ; demande d'abrogation ou de nouvelle notification |
| 8 novembre 2024 | Annulation du second décret par le Conseil d'État | Vice substantiel : procédure de notification et délais européens non respectés |

Le motif de 2024 est procédural : la France avait adopté son texte sans notification préalable et avant la fin du délai demandé par la Commission, qui préparait une règle commune sur le même sujet. Tout nouveau décret devra respecter cette procédure. Les fabricants d'emballages plastiques (Plastalliance, Elipso) avaient porté les recours ; l'interprofession Interfel demandait elle aussi une règle européenne identique pour tous.

## Que change le PPWR pour l'emballage des fruits et légumes en 2030 ?

À partir du 1er janvier 2030, il est interdit de mettre sur le marché de l'Union des emballages plastiques à usage unique pour moins de 1,5 kg de fruits et légumes frais. La règle figure au point 2 de l'annexe V du [règlement (UE) 2025/40](https://eur-lex.europa.eu/eli/reg/2025/40/oj?locale=fr), rendue obligatoire par son article 25. Elle vise les sachets, filets, barquettes et films plastiques jetables.

| Question | Loi AGEC (France) | PPWR (UE) |
| --- | --- | --- |
| Date | 1er janvier 2022 (décrets annulés) | 1er janvier 2030 |
| Seuil de poids | Exemption des lots de 1,5 kg ou plus | Interdiction sous 1,5 kg |
| Produits fragiles | Liste fixée par décret national | Exemptions décidées par chaque État membre, sur besoin démontré |
| Critères d'exemption | Risque de détérioration en vrac | Perte d'eau ou de turgescence, risques microbiologiques, chocs, oxydation, séparation bio / non bio |
| Guide d'interprétation | Aucun en vigueur | Lignes directrices de la Commission au plus tard le 12 février 2027, avec une liste indicative de produits exemptés |

Deux points restent à surveiller. D'abord, l'article 25, paragraphe 2, permet aux États membres de maintenir les restrictions sur ces formats adoptées avant le 1er janvier 2025 ; la façon dont la France l'utilisera n'est pas encore fixée. Ensuite, les emballages plastiques qui resteront autorisés (lots de 1,5 kg ou plus, produits exemptés) devront être recyclables (classe A, B ou C) et respecter les taux de contenu recyclé du règlement.

## Quels emballages utiliser pour vendre des fruits et légumes sans plastique ?

Les solutions sans plastique reposent sur le vrac, le papier, le carton et les contenants réutilisables, à condition qu'ils ne contiennent ni film, ni fenêtre, ni enduction plastique. Le choix dépend surtout de la fragilité du produit.

| Solution | Pour quels produits | Limite |
| --- | --- | --- |
| Vrac avec sachet papier kraft | Pommes, agrumes, tomates, légumes racines | Tenue limitée à l'humidité |
| Barquette en carton ou en fibre moulée, sans film | Petits fruits, champignons, tomates cerises | Visibilité du produit, risque de choc si non operculée |
| Filet ou sac textile réutilisable (coton, jute) | Vente en vrac, drive, panier de producteur | Lavage, coût unitaire plus élevé |
| Caisse réemployable | Logistique amont, vente directe | Retour et lavage à organiser |
| Lot de 1,5 kg ou plus | Pommes de terre, oignons, carottes | Le plastique reste possible, mais devra être recyclable en 2030 |

Attention aux faux « sans plastique », que Direct Eco Green repère régulièrement dans les cahiers des charges d'acheteurs : une barquette carton avec une fenêtre ou un film PE reste un emballage contenant du plastique, et une barquette en fibre traitée anti-gras ou anti-humidité doit respecter les limites de PFAS du PPWR depuis le 12 août 2026. Notre guide des [alternatives aux emballages plastiques](https://directecogreen.fr/blog/emballage-environnement/alternatives-emballages-plastiques/) compare les matières.

## Que doivent faire producteurs et distributeurs dès maintenant ?

Ils doivent cartographier leurs références sous 1,5 kg et préparer, produit par produit, une solution sans plastique ou un dossier d'exemption. Quatre étapes suffisent pour démarrer.

1. **Classer les références** : sous ou au-dessus de 1,5 kg, fragiles ou non, conventionnelles ou issues de l'agriculture biologique.
2. **Documenter le besoin technique** des produits fragiles (perte d'eau, chocs, conservation) : ce sont ces critères qui fonderont les exemptions nationales.
3. **Tester les alternatives en conditions réelles** : chambre froide, transport, durée en rayon.
4. **Suivre deux échéances** : les lignes directrices de la Commission (au plus tard le 12 février 2027) et un éventuel nouveau décret français.

Chez Direct Eco Green, fabricant d'emballages alimentaires en papier, carton et fibres, nous recommandons de commencer par les produits de grande rotation, où un sachet en papier kraft ou un filet réutilisable se substitue sans perte de qualité. Nous fabriquons à la commande des [sachets et pochettes alimentaires en kraft](https://directecogreen.fr/produit/sac-sachet-pochette-alimentaire-emballage-sandwich/) et des [sacs en jute et filets réutilisables](https://directecogreen.fr/produit/sac-toile-de-jute-mesh-bag-net-bag/) imprimés à votre marque. Pour un projet, [décrivez-nous vos produits et volumes](https://directecogreen.fr/contact/).

## Questions fréquentes

Les barquettes plastiques de fraises sont-elles interdites ?

Pas de façon certaine au 2 novembre 2026, faute de décret français en vigueur. À partir du 1er janvier 2030, le PPWR interdit les emballages plastiques à usage unique pour moins de 1,5 kg de fruits et légumes frais, mais chaque État membre pourra exempter les produits fragiles si le besoin est démontré. Les petits fruits sont des candidats probables à l'exemption, sans liste publiée à ce jour.

Le Conseil d'État a-t-il supprimé l'interdiction des emballages plastiques des fruits et légumes ?

Non. Il a annulé deux décrets d'application, le 9 décembre 2022 puis le 8 novembre 2024, mais le principe inscrit à l'article 77 de la loi AGEC n'a pas été abrogé. La seconde annulation tient au non-respect de la procédure de notification à la Commission européenne.

Pourquoi parle-t-on de suspension de l'interdiction ?

Parce que, dans les faits, l'application est bloquée. Après l'annulation du 8 novembre 2024, aucun texte valide ne fixe la liste des produits exemptés, et la Commission européenne avait demandé à la France d'attendre la règle commune. Celle-ci est désormais connue : le PPWR, applicable sur ce point le 1er janvier 2030.

Un emballage de plus de 1,5 kg peut-il rester en plastique ?

Oui. La loi AGEC exempte les lots de 1,5 kg ou plus, et l'annexe V du PPWR ne vise que les emballages pour moins de 1,5 kg. Ces emballages devront toutefois être recyclables à partir de 2030 et contenir le taux minimal de plastique recyclé prévu par le règlement.

Quand la liste européenne des fruits et légumes exemptés sera-t-elle publiée ?

Au plus tard le 12 février 2027. L'article 25 du PPWR charge la Commission, après consultation des États membres et de l'Autorité européenne de sécurité des aliments, de publier des lignes directrices incluant une liste non exhaustive des fruits et légumes exemptés.

## Sources

- [Règlement (UE) 2025/40 relatif aux emballages et aux déchets d'emballages (EUR-Lex)](https://eur-lex.europa.eu/eli/reg/2025/40/oj?locale=fr)
- [PPWR, article 25 : restrictions de formats (texte consolidé, lxgesetze)](https://lxgesetze.de/ppwr/25)
- [Emballages plastique pour les fruits et légumes : le Conseil d'État annule le décret d'application (Réussir Fruits et Légumes)](https://www.reussir.fr/fruits-legumes/emballages-plastique-pour-les-fruits-et-legumes-le-conseil-d-etat-annule-le-decret-d-application-de)
- [Emballages plastique des fruits et légumes en 2024 : où en est-on ? (Réussir Fruits et Légumes)](https://www.reussir.fr/fruits-legumes/emballages-plastique-des-fruits-et-legumes-en-2024-ou-on-est-on)
- [Single-use plastic packaging for fresh produce (AGRINFO)](https://agrinfo.eu/book-of-reports/single-use-plastic-packaging-for-fresh-produce/pdf)

### Dans ce guide

1. [Les fruits et légumes sous plastique sont-ils interdits en France ?](#s1)
2. [Que prévoit l'article 77 de la loi AGEC sur les fruits et légumes ?](#s2)
3. [Pourquoi le Conseil d'État a-t-il annulé les décrets sur les emballages des fruits et légumes ?](#s3)
4. [Que change le PPWR pour l'emballage des fruits et légumes en 2030 ?](#s4)
5. [Quels emballages utiliser pour vendre des fruits et légumes sans plastique ?](#s5)
6. [Que doivent faire producteurs et distributeurs dès maintenant ?](#s6)
7. [Questions fréquentes](#faq)

### Besoin d’un devis en direct usine ?

Indiquez les produits, les quantités et votre ville de livraison. Direct Eco Green vous répond sous 48 heures.

[Demander un devis](https://directecogreen.fr/contact/#quote)

## À propos de Direct Eco Green

Direct Eco Green est un fabricant et partenaire de sourcing d’emballages alimentaires, de packaging de luxe, de sacs réutilisables et d’équipements d’hygiène, fondé et basé à Hô-Chi-Minh-Ville (Vietnam), avec une société sœur à Singapour. Il produit dans des usines partenaires sélectionnées et auditées au Vietnam, en Chine, en Inde, en Turquie, en Bulgarie et en Espagne, assure le contrôle qualité sur place et expédie des commandes consolidées aux marques, restaurants, grossistes et distributeurs en France, en Belgique, en Suisse et dans toute l’Europe. Direct Eco Green est certifié FSC sous le code de licence C204557.

[Notre histoire](https://directecogreen.fr/notre-histoire/) · [Catalogue complet](https://directecogreen.fr/catalogue/) · [Demander un devis](https://directecogreen.fr/contact/)

## Produits associés

[### Sacs et sachets kraft, papier sandwich

Sacs et sachets en kraft recyclé apte au contact alimentaire, avec ou sans poignées, et papier sandwich en cellulose.

Papier kraft](https://directecogreen.fr/produit/sac-sachet-pochette-alimentaire-emballage-sandwich/)[### Sacs en jute, filets et sacs maille

Cabas en jute, sacs de courses, de plage, porte-bouteilles et à linge, sacs filet et maille, 100 à 350 g/m², à votre logo.

Jute](https://directecogreen.fr/produit/sac-toile-de-jute-mesh-bag-net-bag/)[### Sacs kraft personnalisés

Sacs kraft brun ou blanc, 50 à 120 g/m², poignées torsadées, plates, découpées ou sans poignées, imprimés à votre logo.

Papier kraft](https://directecogreen.fr/produit/sac-papier-kraft-personnalise-logo/)

## À lire aussi

[Matériaux

### Alternatives aux emballages plastiques : quel matériau pour quel usage ?

Carton, bagasse, bois, verre, inox, réutilisable : les alternatives aux emballages plastiques, leurs limites, ce que dit la loi en 2026 et comment choisir.

Lire le guide →](https://directecogreen.fr/blog/emballage-environnement/alternatives-emballages-plastiques/)[Réglementation

### Interdiction des emballages jetables en Europe : ce qui est interdit, et à partir de quand

Ce que l'UE interdit déjà depuis 2021 (directive SUP), ce que le PPWR interdira au 1er janvier 2030 et ce qui reste autorisé pour la vente à emporter.

Lire le guide →](https://directecogreen.fr/blog/emballages-vente-emporter/interdiction-emballages-jetables-europe/)[Réglementation

### Loi AGEC et emballages : ce qu’elle impose en 2026, avec la check-list en 10 points

Loi AGEC et emballages au 2 novembre 2026 : interdictions, objectifs 3R, mentions interdites, Triman, REP, sanctions et check-list en 10 points.

Lire le guide →](https://directecogreen.fr/blog/emballages-alimentaires/loi-agec-emballage/)

Demande de devis

## Obtenez un devis en direct usine

Indiquez les produits, les quantités et votre ville de livraison en France ou en Europe. Direct Eco Green vous répond sous 48 heures avec un devis sur mesure ; des échantillons sont disponibles avant production.

- **Par téléphone**[+33 6 95 51 80 53](tel:+33695518053)
- **WhatsApp**[+33 6 95 51 80 53](https://api.whatsapp.com/send?phone=33695518053)
- **Par e-mail**[contact@directecogreen.fr](mailto:contact@directecogreen.fr)

**Parlons de votre projet**

Un appel de 15 minutes avec l’équipe pour cadrer formats, quantités et délais.

[Choisir un créneau](https://calendar.app.google/2tCkUjQC7EfvW6Zu9)

- Devis écrit sous 48 heures
- Échantillons disponibles avant production
- Usines partenaires auditées, contrôle qualité sur place
- Certifié FSC® — code de licence C204557
- Sociétés immatriculées au Vietnam et à Singapour

L’équipe Direct Eco Green à Hô-Chi-Minh-Ville, au plus près des usines partenaires.
